Mentions légales
Mentions légales du site internet "www.patrimoine-conseils.fr"
Groupe Patrimoine Conseils
Membre de l'Association Nationale des Conseils Financiers (ANACOFI)
Courtier en Assurances et MIOBSP inscrit sur le Registre des Intermédiaires en Assurance (ORIAS) sous le Numéro 07026259 (IAS et IOBSP - activités contrôlées par l'ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution)
Carte Professionnelle de Transaction sur Immeubles et Fonds de Commerce N° CPI 3101 2016 000 003 836 (non détention de fonds pour compte de tiers)
Garantie Financière et Responsabilité Professionnelle auprès de la Compagnie ZURICH - Contrat Numéro 7400026945 - 112 avenue de Wagram 75808 Paris Cedex 17
SAS immatriculée au RCS TOULOUSE
sous le N° 448 490 045
Conception et Réalisation Graphique
Conception et réalisation de l'identité visuelle
Conception et réalisation de la charte graphique print
Conception et réalisation de la charte graphique web
Développement et intégration web (HTML 5)
Web Town
22 rue Caffarelli
31000 Toulouse
Mail : contact@web-town.net
Responsabilité
Le propriétaire met tout en oeuvre pour offrir aux internautes l'accès au site internet, mais ne saurait être tenu responsable de rupture de service, des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, de l'exactitude des informations.
Propriétaire du site
Groupe Patrimoine Conseils
1 esplanade Compans Caffarelli
31000 TOULOUSE
Tél. : 05 34 43 49 49
Libertés informatique
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux données qui vous concernent. Pour exercer votre droit d'accès et de rectification en application de l'article 34 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier électronique.
Propriété intellectuelle
Le site internet ainsi que l'ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité du proprétaire mentionné précédemment. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Directeur de publication
Groupe Patrimoine Conseils